Guides pratiques

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Accord QVCTE / Qualité de Vie, Conditions de Travail et Egalité professionnelle

09/10/2026

Ton accord QVCTE, sans le jargon

L’accord QVCTE du Groupe Suez rassemble des droits très concrets pour articuler vie privée et vie professionnelle : grossesse et parentalité, enfant malade, décès d’un proche, rentrée scolaire, droit à la déconnexion, don de jours, protection contre le harcèlement et les violences conjugales, et égalité entre les femmes et les hommes.

Ce guide est un support pratique. Seul le texte de l’accord fait foi. Pour une situation précise, rapproche-toi de ta fonction RH et de tes représentants FO.

Les questions du quotidien Parcourir le guide

100 % du salaire maintenu en congé maternité (3 mois d’ancienneté minimum)
11 jours de congé paternité maintenus à 100 % du salaire
3 jours d’absence payée par an si ton enfant est malade ou si un proche est hospitalisé
30 jours maximum de congés reçus grâce au don de jours, pour un même événement

Pour aller droit au but

Les questions du quotidien

Je suis enceinte : mon travail peut-il être aménagé ?

Oui. Dès ta déclaration de grossesse et jusqu’à ton départ en congé maternité, tu peux demander plus de souplesse sur tes horaires, après accord de ton manager. Si tu es éligible au télétravail, tu peux aussi obtenir plus de jours que prévu, jusqu’à 15 jours après ton retour. En cas de difficulté, tu peux saisir la fonction RH. Ces aménagements sont aussi possibles en cas d’accouchement prématuré, jusqu’au retour du bébé à la maison.

Combien je touche pendant mon congé maternité ?

Ton salaire est maintenu à 100 % : salaire de base, prime d’ancienneté et primes que tu aurais perçues en travaillant (hors primes de rendement), avec 3 mois d’ancienneté minimum dans le Groupe. La part employeur de ta mutuelle est maintenue. À ton retour, tu bénéficies aussi de la moyenne des augmentations individuelles de ta catégorie, pour la période de ton congé et pour la campagne de l’année suivante.

Puis-je prolonger mon temps avec mon bébé ?

Tu peux reporter jusqu’à 10 jours de congés payés ou de RTT, à prendre juste après ton congé maternité ou d’adoption
Condition : avoir pris plus de 12 jours ouvrables de congés d’affilée entre le 1er mai et le 31 octobre précédents
Tu peux aussi poser jusqu’à 1 mois de compte épargne temps accolé à ton congé, en prévenant ton manager au moins 15 jours avant la fin du congé

L’autre parent bénéficie du même report de 10 jours, en prévenant son manager avant le début du congé paternité.

Et pour l’autre parent : le congé paternité est-il payé ?

Oui. Les 11 premiers jours calendaires du congé paternité qui suivent le congé de naissance sont maintenus à 100 % (salaire de base, prime d’ancienneté et primes habituelles hors rendement), avec 3 mois d’ancienneté minimum. Le terme « autre parent » inclut aussi la mère dans un couple de femmes. La part employeur de la mutuelle est maintenue.

Mon enfant est malade : puis-je m’absenter ?

Oui, avec un forfait de 3 jours maximum par an, payés à 100 %, consécutifs ou non, tous motifs confondus. Pour un enfant de 13 ans révolus au plus, malade ou hospitalisé, présente un certificat médical ou d’hospitalisation sous 48 heures. Le même forfait couvre l’hospitalisation d’un enfant plus âgé, de ton conjoint ou de ton père ou ta mère : les jours se prennent dans les 15 jours après la sortie, ou pour organiser une hospitalisation à domicile.

Un parent ou un enfant décède loin de chez moi : ai-je du temps pour le trajet ?

Oui, dans les entités qui n’ont pas de règle plus favorable. Si le défunt (père, mère ou enfant) résidait à l’étranger ou outre-mer, et que le trajet aller prend au moins 4 h de train ou 2 h d’avion : le trajet aller-retour est payé comme du travail, 2 jours au maximum. S’il résidait en France métropolitaine, à au moins 4 h de train : une demi-journée à l’aller et une au retour, 1 jour au maximum. Garde tes justificatifs de transport.

Puis-je accompagner mon enfant à la rentrée scolaire ?

Oui, jusqu’à ses 12 ans révolus. Demande à ton manager au moins 7 jours à l’avance : tu arrives plus tard ce jour-là, si le service peut s’organiser, et vous convenez ensemble d’une récupération (par exemple partir plus tard le même jour). Un enfant plus âgé en difficulté ce jour-là (transport supprimé, jambe cassée) ? Une dérogation peut être demandée.

J’ai trop de travail et je ne déconnecte plus : que dit l’accord ?

Hors de ton temps de travail, tu n’as pas l’obligation de répondre à un mail ou un appel, ni de te connecter (sauf astreinte ou situation de crise)
Aucune sanction ne peut être prise parce que tu n’as pas répondu en dehors de ton temps de travail
Ta charge de travail et ton équilibre de vie doivent être abordés à ton entretien annuel, et à tout moment avec ton manager
Un dispositif facilité pour alerter la RH sur une charge trop lourde ou des congés impossibles à prendre est prévu

Un collègue traverse une épreuve : comment aider avec mes jours de congé ?

Par le don de jours, anonyme et volontaire : jusqu’à 6 jours ouvrables par an, pris sur tes congés payés au-delà de 24 jours ouvrables, congés conventionnels ou d’ancienneté, jours de RTT ou de repos compensateur. Ton collègue ne perd rien : l’employeur ajoute 3 jours payés, utilisés en premier. Aucun appel n’est lancé sans son accord, et son identité n’est jamais révélée sans son accord.

Je subis du harcèlement ou des violences conjugales : où trouver de l’aide ?

Harcèlement : le référent harcèlement du CSE (son nom est affiché dans les locaux) et la procédure d’enquête de la fonction RH
Violences conjugales : avance sur salaire, arrêt du télétravail à domicile, changement de lieu de travail, prêt social à 0 % en urgence, usage du CET jusqu’à 1 mois, déblocage anticipé du PEG
Tes représentants FO peuvent t’orienter et t’accompagner, en toute confidentialité

Rechercher dans le guide

Chapitre 1

Égalité professionnelle

Articles 1 et 2

Embauche et formation

Les offres d’emploi sont rédigées avec l’outil Talent Up, validé par la RH, et les rédacteurs sont formés à l’écriture inclusive du contenu.
Les recruteurs sont formés au module « recruter sans discriminer ».
Pour les postes cadres des filières techniques (ingénierie, IT, achats, santé-sécurité, digital…), au moins une candidature féminine dans la short-list quand c’est possible.
Même accès à la formation pour les femmes et les hommes, y compris aux formations « stratégiques » (en proportion des effectifs).
Partenariat avec l’association Elles bougent et réseau de marraines pour donner envie aux jeunes femmes de rejoindre nos métiers.

À retenir

Les prestataires de recrutement et les agences d’intérim doivent s’engager dans leurs cahiers des charges à présenter des candidatures féminines.

Article 3

Féminisation des métiers

Objectif : +1 point par an de femmes en CDI dans les filières où elles sont sous-représentées, chez les cadres et dans la filière expert.
Transition professionnelle : une salariée qui veut changer de métier vers une activité où les femmes sont peu présentes (exploitation, collecte, transport, projet…) peut voir son projet étudié avec son référent RH.
Si projet validé : abondement possible du CPF, temps de formation payé comme du temps de travail, participation forfaitaire de 102,23 € prise en charge par l’employeur.

Article 4

Rémunération

À qualification, poste et responsabilités égaux, même niveau de rémunération à l’embauche.
Objectif : la moyenne des augmentations (générales et individuelles) des femmes est égale à celle des hommes de la même catégorie.
Objectif : taux de promotions identique pour les femmes et les hommes de la même catégorie. Seuls critères : compétences et performances.
Suivi à chaque négociation annuelle obligatoire (NAO). En cas d’écart constaté, chaque périmètre social décide de négocier une enveloppe de rattrapage.

À retenir

Ces objectifs s’appliquent sous réserve d’au moins 10 salariés du sexe sous-représenté dans la société ou l’UES.

Articles 5 et 6

Carrières et conditions de travail

Objectif : +1 point par an de femmes dans le Top 250 (29 % fin 2023) et le Top 40 (18 % fin 2023).
Suivi des carrières des cadres, notamment avec l’outil de « grading », présenté chaque année à la commission de suivi.
Équipements de protection individuelle (EPI) adaptés à la morphologie féminine d’ici fin 2025.
Poursuite de la construction ou de l’aménagement de vestiaires femmes.

Chapitre 2

Temps partiel & équilibre des temps de vie

Article 7

Temps partiel

Le temps partiel peut être de droit (congé parental, proche aidant, temps partiel thérapeutique, solidarité familiale) ou demandé pour une épreuve de la vie ou la préparation de la retraite.
Mêmes droits que les salariés à temps plein, en rémunération comme en carrière.
Un entretien avec le manager au passage à temps partiel : charge de travail, suivi de l’activité, objectifs adaptés.
Réunions d’équipe organisées autant que possible les jours de présence des temps partiels.
Objectif : la moyenne des augmentations des temps partiels égale à celle des temps pleins de la même catégorie (au moins 10 temps partiels dans la société).

Article 10.1

La rentrée scolaire

Souplesse horaire le jour de la rentrée pour accompagner ton enfant jusqu’à ses 12 ans révolus.
Demande à ta hiérarchie au moins 7 jours à l’avance.
Accord sous réserve du bon fonctionnement du service ; modalités de récupération à voir avec le manager.
Dérogation possible pour un enfant plus âgé en difficulté particulière.

Articles 10.2 et 10.3

Charge de travail et déconnexion

Respect des durées maximales de travail, des repos quotidiens et hebdomadaires, et prise régulière des congés payés, sous la vigilance du manager.
Échanges libres avec le manager sur la charge de travail, à tout moment et à chaque entretien annuel.
Droit à la déconnexion : pas d’obligation de répondre ou de se connecter hors temps de travail (sauf astreinte ou crise).
Saisine facilitée de la RH en cas de charge excessive, mise en place dans les 6 mois suivant la signature.
Bons réflexes mail : bons destinataires, objet précis, envoi différé hors horaires, ménage régulier de la boîte.

Chapitre 3

Parentalité

Article 8.1

Grossesse et congé maternité

Absences autorisées et payées pour les 7 examens prénataux obligatoires ; l’autre parent peut s’absenter pour 3 d’entre eux.
Poste aménagé si ta santé l’exige, sur préconisation du médecin du travail.
Souplesse d’horaires et télétravail facilité, dès la déclaration de grossesse et jusqu’à 15 jours après le retour.
Report de 10 jours de congés payés ou de RTT à prendre après le congé maternité ou d’adoption.
Utilisation du compte épargne temps jusqu’à 1 mois accolé au congé, prévenir au moins 15 jours avant la fin du congé.

À retenir

Le CET jusqu’à 1 mois peut aussi servir à tout salarié nommé tuteur d’un mineur pour sa protection légale : prévenir 1 mois avant, au plus tard 3 mois après la désignation, justificatif à l’appui.

Article 8.2

Salaire, mutuelle et entretiens

Maintien à 100 % du salaire de base, de la prime d’ancienneté et des primes habituelles (hors primes de rendement), pour toutes les sociétés du Groupe, avec 3 mois d’ancienneté.
À ton retour : moyenne des augmentations individuelles de ta catégorie, pour la période du congé et pour la campagne suivante.
Part employeur de la mutuelle maintenue en congé maternité ou d’adoption, et en congé parental si tu verses ta quote-part.
Entretien avec le manager avant le départ (objectifs adaptés), entretien au retour, et entretien RH sur demande.
Allaitement et astreintes : aménagement ou suspension provisoire possible, sur justificatif médical, jusqu’aux 6 mois du bébé.

Article 8.3

Congé paternité

Les 11 premiers jours calendaires suivant le congé de naissance sont maintenus à 100 % (salaire de base, ancienneté, primes habituelles hors rendement).
Condition : 3 mois d’ancienneté dans le Groupe.
Part employeur de la mutuelle maintenue de droit.
Terme « autre parent » : couples de même sexe inclus.

À retenir

Un guide de la parentalité doit être rédigé pour que tous les parents connaissent l’ensemble de leurs droits.

Chapitre 4

Absences pour t’occuper de tes proches

Article 9.1

Enfant ou proche malade

Forfait global de 3 jours par an, payés à 100 %, consécutifs ou non.
Enfant à charge de 13 ans révolus au plus, malade ou hospitalisé : certificat médical ou d’hospitalisation sous 48 h.
Enfant plus âgé, conjoint, père ou mère hospitalisé : certificat d’hospitalisation sous 48 h ; jours à prendre dans les 15 jours après la sortie, ou pour une hospitalisation à domicile.
Même définition du conjoint et mêmes justificatifs que dans l’accord frais de santé.

Article 9.2

Décès d’un parent ou d’un enfant

Pour les entités sans règle plus favorable.
Étranger, DROM et COM : trajet aller d’au moins 4 h de train ou 2 h d’avion ; trajet payé, 1 jour à l’aller et 1 au retour, 2 jours au maximum.
France métropolitaine : trajet aller d’au moins 4 h de train ; trajet payé, ½ journée à l’aller et ½ au retour, 1 jour au maximum.
Justificatifs de transport. La durée est théorique, tu restes libre de ton mode de transport. Parents et enfants biologiques ou adoptifs.

Articles 9.3 et 9.4

PMA et endométriose

PMA et don d’ovocytes : absences légales pour les actes médicaux (l’autre parent : 3 examens), et souplesse horaire ou télétravail les jours avant et après les examens, pendant tout le protocole.
Endométriose : jours de télétravail positionnés quand le besoin est le plus fort (si éligible).
Pour les postes en exploitation avec station debout prolongée et dysménorrhées incapacitantes : 1 jour d’absence payé par mois.
Justificatif d’un spécialiste, transmis à la RH uniquement (jamais au manager), sans renouvellement annuel.
Accompagnement RH pour la reconnaissance de travailleur handicapé (RQTH), si tu le souhaites.

Chapitre 5

Don de jours

Article 11.1

Qui peut en bénéficier ?

Perte d’un enfant ou d’une personne à charge de moins de 25 ans.
Charge d’un enfant de moins de 20 ans gravement malade.
Aide à un proche en perte d’autonomie ou en situation de handicap.
Toute situation d’une particulière gravité validée avec la RH (catastrophe naturelle, violences conjugales avec éloignement du domicile, incendie, inondation…).

À retenir

Le justificatif est remis à ton représentant RH. Procédure volontairement très simple.

Article 11.1

Comment ça marche ?

Tu (ou ton entourage professionnel) contactes ton référent RH, qui te reçoit.
Si les conditions sont remplies, il te propose un appel aux dons dans ton périmètre de proximité. Aucun appel sans ton accord, ton identité n’est jamais révélée sans ton accord.
Les collègues de la même entreprise donnent de façon volontaire et anonyme.

Article 11.1

Ce qui peut être donné

Congés payés légaux au-delà de 24 jours ouvrables, congés payés conventionnels, congés d’ancienneté.
Jours de RTT de l’année en cours, repos compensateur (1 jour minimum ; 1 jour = 7 heures).
Limite : 6 jours ouvrables donnés par an et par donateur.

Article 11.1

Pour le bénéficiaire

L’employeur ajoute 3 jours d’absences autorisées payées, utilisés en premier.
1 jour donné = 1 jour d’absence payée, quel que soit le salaire du donateur.
Jours pris par journée entière ou demi-journée, dans la limite de 30 jours ouvrés par événement.
Les jours non utilisés sont valorisés et reversés à une association choisie avec toi.

Chapitre 6

Harcèlement, discrimination & violences conjugales

Article 12.1

Discrimination et diversité

Opposition ferme à toute forme de discrimination (genre, âge, origine, handicap, apparence, opinions…).
Nouveaux collaborateurs « connectés » et nouveaux managers : questionnaire d’auto-positionnement sur les comportements inclusifs.
Kit d’animation de 15 et 30 minutes pour parler diversité en équipe.
Changement d’identité de genre : accompagnement RH pour les démarches (bulletin de paie, mutuelle…) et l’accueil par l’équipe.

Article 12.2

Harcèlement

Toute forme de harcèlement est prohibée sur le lieu de travail.
Une procédure d’enquête harcèlement est appliquée par la RH ; le nombre d’enquêtes est suivi chaque année.
Le CSE désigne un référent harcèlement sexuel et agissements sexistes : son nom doit être affiché dans les locaux.
Ce référent est formé et peut être invité à la commission santé, sécurité et conditions de travail.

Article 12.3

Violences conjugales ou domestiques

Avance sur salaire, définie au cas par cas avec la RH.
Arrêt du télétravail à domicile ou télétravail dans un lieu tiers.
Changement de lieu de travail après décision de justice d’éloignement (si le poste le permet).
Service d’assistance sociale, là où il existe.
Utilisation du CET jusqu’à 1 mois calendaire.
Prêt social à 0 % en situation d’extrême urgence, sous conditions de ressources, en plus des aides légales (aide d’urgence de la CAF…).
Déblocage anticipé du PEG et du FCPE Go Suez.

À retenir

En cas de danger immédiat, appelle le 17 ou le 114 par SMS. Le 3919 offre une écoute anonyme et gratuite.

Chapitre 7

Vie de l’accord : portée, suivi & durée

Articles 13 à 17

Ce qu’il faut savoir

L’accord s’applique à toutes les sociétés françaises du Groupe Suez, dont Suez Eau France.
Il remplace les règles ayant le même objet, mais conserve les dispositions hors champ (congés d’ancienneté, de mariage, sans solde).
Suez Eau France conserve trois dispositions de l’accord du 13 juillet 2021 : horaire individualisé pendant 6 mois après le retour de congé maternité ou d’adoption, aménagement des horaires la semaine des premières séances de préparation à l’accouchement, et fonds de solidarité utilisé jusqu’à épuisement.
Commission de suivi chaque année, avec 4 représentants par organisation syndicale signataire.
Durée : 4 ans, sans reconduction tacite. Révision possible, dénonciation avec préavis de 3 mois.

À retenir

Pour savoir exactement ce qui s’applique dans ton entité, relis l’article 13 du texte et demande conseil à tes représentants FO.

Une question sur ta situation ?

Ce guide est une aide pratique. Pour analyser ta situation individuelle, contacte tes représentants FO : on est là pour toi. Les documents officiels (accord, tract…) sont à télécharger ci-dessous.

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Accord Groupe QVCTE

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